Directeur de la publication : Antoine Sabourin

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1- DESCRIPTION DU SITE

Le site www.télépéages.fr (ci-après « Télépéages.fr » ou le « Site ») est un service d’information gratuit sur le télépéage et sur les offres proposées par certains opérateurs du marché.

L’utilisateur peut consulter toutes les offres répertoriées par le Site en se rendant sur la page « les Offres ».

L’utilisateur peut également effectuer une recherche filtrée selon les critères de son choix pour ne voir afficher que les offres correspondants à ces critères sur la page « Comparateur ». Lors de cette recherche, l’utilisateur peut :
- découvrir les offres simples de services de télépéage ;
- identifier les offres et éventuelles remises adaptées aux trajets qu’il effectue régulièrement.

L’utilisateur qui souhaite obtenir plus d’informations sur une offre ou souscrire un abonnement est dirigé vers le site de la société concernée en cliquant sur le lien référençant son site web.

L’utilisateur peut également contribuer au fonctionnement du Site en postant un commentaire et/ou une évaluation d’une offre.

2- UTILISATION DU SITE

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site et les informations qui y sont publiées pour son usage personnel, de façon loyale, conformément à leur finalité et dans le respect des présentes.

L’utilisateur doit notamment s’abstenir de tout acte, de quelque nature que ce soit, qui aurait pour effet de porter atteinte à l’ordre public, aux droits de Télépéages.fr ou aux droits de tiers ou plus généralement, d’être contraires à aux dispositions légales, réglementaires ou aux usages en vigueur.

L’utilisateur s’engage également à ne pas porter atteinte ou tenter de porter atteinte à l’intégrité ou à la sécurité de l’infrastructure informatique à la base du fonctionnement du Site.

L’utilisateur s’engage enfin à ne pas publier de contenu contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs et notamment tout contenu xénophobe, homophobe, insultant, injurieux, diffamatoire, obscène, pornographique, pédophile. L’utilisateur s’interdit également de publier tout contenu publicitaire ou promotionnel ainsi que comprenant des adresses ou des numéros de téléphones.

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3- RESPONSABILITE

L’utilisateur reconnait et comprend que les informations et sélections contenues sur le Site sont mises à sa disposition « en l’état » : en aucun cas Télépéages.fr ne garantit que les informations qui y sont répertoriées sont exactes, à jour et exemptes d’erreurs ou d’omissions.

Télépéages.fr répertorie une sélection d’offres de télépéage Liber-T. En aucun cas Télépéages.fr ne garantit que la sélection proposée comprenne l’ensemble des offres de télépéage disponibles, ou présente l’ensemble des opérateurs de télépéages exerçant sur le marché.

L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations répertoriées sur le Site. Télépéages.fr ne peut encourir aucune responsabilité en cas de problème qui pourrait survenir en raison de la souscription d’une offre de télépéage par un utilisateur. Il appartient notamment à l’utilisateur de sélectionner les critères correspondants à ses besoins pour obtenir une sélection d’offres personnalisée ainsi que de vérifier la conformité de ces offres à ses besoins.

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